Conditions générales de ventes
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par Jean‑François Mazouaud (Eveil Conscient), de l’ensemble des produits et prestations proposés sur la boutique en ligne, notamment les livres dont l’auteur est Jean‑François Mazouaud, les cours en ligne (e‑learning) et les séances de coaching.
Le prix
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais d’expédition et d’emballage. Ce montant est précisé lors de la validation de votre commande. Les produits demeurent la propriété de Jean‑François Mazouaud (Eveil Conscient) jusqu’au complet paiement du prix. Jean‑François Mazouaud (Eveil Conscient) se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros.
Hébergeur du site
O2Switch
Chemin des Pardiaux – 63000 CLERMONT-FERRAND | France
Tel : 04 44 44 60 40 – support@o2switch.fr
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La disponibilité
Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après passation de votre commande, nous vous en informerons par e‑mail. Vous pourrez alors demander l’annulation et le remboursement de votre commande en écrivant à contact@jeanfrancoismazouaud.fr.
La commande
Toute commande suppose l’adhésion sans restriction ni réserve aux présentes Conditions Générales, visibles lors de la commande et à cocher pour validation. Jean‑François Mazouaud (Eveil Conscient) se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de problème d’approvisionnement ou de difficulté liée à la commande reçue.
Le paiement
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire (Visa, MasterCard). La transaction est traitée par notre prestataire de paiement sécurisé Stripe. Aucune donnée bancaire confidentielle n’est saisie ni conservée sur les sites www.jeanfrancoismazouaud.fr et www.eveilconscient.com.
La sécurisation
Nos paiements en ligne sont sécurisés via Stripe. Les informations de carte bancaire sont chiffrées et transmises directement à Stripe, sans transiter par nos serveurs.
La livraison
Les livres (produits physiques) sont expédiés via La Poste (ou tout autre transporteur équivalent) à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les cours en ligne (e‑learning) et les séances de coaching ne donnent lieu à aucune livraison physique : l’accès est fourni par voie électronique (plateforme, e‑mail ou visioconférence).
Drot de rétractation, retours et annulations
- Livres (produits physiques) : vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception pour retourner le(s) produit(s) dans leur état et emballage d’origine, en vue d’un échange ou d’un remboursement. Les frais de retour sont à votre charge.
- Cours en ligne (contenu numérique) : conformément à la réglementation, le droit de rétractation ne s’applique plus dès lors que l’exécution a commencé après votre accord préalable exprès et renoncement à votre droit de rétractation, ce qui intervient notamment dès l’accès au contenu en ligne ou l’envoi de tout ou partie du contenu par voie électronique.
- Séances de coaching (services) : vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires pour vous rétracter à compter de la commande, sauf exécution des séances avant la fin de ce délai avec votre accord exprès. En cas de prestation commencée avant la fin du délai, un montant proportionnel au service déjà fourni pourra être retenu. Les rendez‑vous peuvent être reprogrammés jusqu’à 48 h avant l’horaire prévu.
La responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Jean‑François Mazouaud (Eveil Conscient) ne saurait être tenu responsable en cas de non‑respect de la législation du pays de livraison ; il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services commandés. Les photographies et visuels n’entrent pas dans le champ contractuel. Jean‑François Mazouaud (Eveil Conscient) ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock, d’indisponibilité, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle (services postaux, transports, communications), inondation, incendie ou autres catastrophes naturelles. Jean‑François Mazouaud (Eveil Conscient) n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects (perte d’exploitation, de profit, de chance, etc.).
Informations personnelles
Jean‑François Mazouaud (Eveil Conscient) s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées, lesquelles sont confidentielles et utilisées uniquement pour le traitement des commandes et les communications auxquelles le client s’est abonné. En qualité de responsable de traitement, Jean‑François Mazouaud (Eveil Conscient) traite les données afin d’assurer la vente et, le cas échéant, la livraison des produits et services. Conformément à la réglementation applicable, vous disposez de droits sur vos données (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité). Pour en savoir plus ou exercer vos droits, consultez notre politique de protection des données personnelles ou contactez‑nous à contact@jeanfrancoismazouaud.fr.
Expéditions hors UE et droits de douane
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l’importateur. Des droits de douane, taxes locales, droits d’importation ou taxes d’État peuvent s’appliquer et sont à votre charge, ainsi que les éventuelles formalités et déclarations auprès des autorités compétentes. Nous vous recommandons de vous renseigner auprès de vos autorités locales.
Le droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence du Tribunal de Commerce de Périgueux. Seule la version en langue française fait foi.